ARTICLE 1 • L'OFFRE
Durée de validité : Les offres sur le site sont valables pendant leur présence en ligne.
Étendue territoriale : Les offres sont valables pour tout achat effectué en ligne et pour livraison en France Métropolitaine, la communauté européenne, la Suisse, les Etats Unis et le Canada.

ARTICLE 2 •VALIDATION
Quand vous cliquez sur le bouton "Imprimez le bon de commande ou payement", vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.

ARTICLE 3 •DISPONIBILITÉ
Tous les produits sur le site qui sont disponibles sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Mais tous les produits peuvent être commandés avec un délai de livraison de 5 semaines.
En cas de retard de disponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail dès que le nouveau délai est déterminé.
Vous pourrez alors demander l'annulation de votre commande ou l'échange du ou des produits manquants.

ARTICLE 4 – RETOUR DES ARTICLES
Vous disposez d'un droit de retour de 7 jours ouvrables à compter de la réception du colis pour nous le retourner, dans son emballage d'origine, et en obtenir le remboursement ou l'échange. Les frais de retour du produit restent à la charge du client.
Les coordonnées pour les retours :
Hubert Valeri, 33, rue du Commandant René Mouchotte, 75014 Paris
Tél. / Fax : +33 (0) 143 223 978
Courriel : hvarchi@yahoo.fr.

Pour traiter vos demandes, nous vous demandons de bien vouloir préciser votre nom et prénom, adresse et date et de la commande. Nous ne pourrons prendre en compte toute demande incomplète.

ARTICLE 5 •PARTICIPATION AUX FRAIS D'ENVOI ET DE TRAITEMENT
Envois exclusivement en France Métropolitaine, la communauté européenne, la Suisse, les Etats Unis et le Canada.
Les frais de livraison sont indiqués lors du processus de commande.
Pour des envois importants ou des informations complémentaires, contactez-nous par email : hvarchi@yahoo.fr

ARTICLE 6 •DÉLAIS DE TRAITEMENT DE VOTRE COMMANDE ET DE SA LIVRAISON
Vos commandes sont traitées dans les plus brefs délais du mardi au samedi inclus.
Les expéditions ont lieu dans un délai de 5 jours ouvrables quand le produit est disponible.
Après mise en livraison, votre commande est livrée en 96 heures maximum.
Ces délais s'entendent pour les jours ouvrés, hors problème d'acheminement postal et selon disponibilité des produits.

ARTICLE 7 – PAIEMENT ET CONFIDENTIALITÉ
A • PAIEMENT
Si le règlement des produits se fait par chèque (réservé à la France) ou par mandat postal.
Vous devez imprimez votre bon de commande et :
- pour les chèques, libellés à l’ordre de Hubert Valeri, envoyez-le avec votre bon de commande à l’adresse suivante :
Hubert Valeri, 33, rue du Commandant René Mouchotte, 75014 Paris
Tél. / Fax : +33 (0) 143 223 978
Courriel : hvarchi@yahoo.fr.

B • CONFIDENTIALITÉ DE VOS CORDONNÉES PERSONNELLES
Hubert valeri attache un soin tout particulier à la protection de vos données personnelles et met tout en œuvre pour respecter ce droit.
Droit d'accès et rectification :
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour l'exercer, il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom et adresse à :
Hubert Valeri, 33, rue du Commandant René Mouchotte, 75014 Paris
Tél. / Fax : +33 (0) 143 223 978
Courriel : hvarchi@yahoo.fr.

Courrier électronique :
Les adresses de courrier électronique sont destinées uniquement à Hubert Valeri. Aucune adresse de courrier électronique n'est vendue, donnée, cédée ou échangée.

ARTICLE 8 • DROIT APPLICABLE • LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige le tribunal de Paris sera seul compétent.
Règlement des litiges :
Nous sommes à votre disposition pour résoudre au mieux tout litige qui pourrait survenir.
Vous pouvez nous contacter par courrier, fax ou courrier électronique :
Hubert Valeri, 33, rue du Commandant René Mouchotte, F 75014 Paris
Tél. / Fax : +33 (0) 143 223 978
Courriel : hvarchi@yahoo.fr

ARTICLE 9 •JURIDICTION COMPÉTENTE
Les conditions de vente sont régies par le droit français. Tous les litiges susceptibles de
survenir entre les parties concernant, entre autres, la validité, l'interprétation, l'exécution ou la
résiliation du contrat seront tranchés définitivement par le Tribunal de commerce de Paris.